En tant qu’avocat spécialisé dans le domaine du droit à la réputation, je vous propose un éclairage complet sur la notion de diffamation, les conséquences juridiques qui en découlent et les moyens de se défendre contre ce type d’atteinte. La diffamation est en effet un sujet complexe, qui mérite que l’on s’y attarde pour mieux comprendre ses tenants et aboutissants.
Qu’est-ce que la diffamation ?
La diffamation peut se définir comme une allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne physique ou morale. Contrairement à l’injure qui consiste en des termes outrageants, méprisants ou insultants sans imputation précise d’un fait, la diffamation repose sur l’affirmation d’un fait précis susceptible de nuire à autrui.
Il convient de distinguer la diffamation publique, qui intervient lorsque les propos sont tenus en présence de plusieurs personnes étrangères aux parties concernées (par exemple, lors d’une conférence, sur les réseaux sociaux ou dans un article de presse), et la diffamation non publique, qui a lieu dans un cercle restreint (entre amis, collègues, etc.). Cette distinction est importante puisqu’elle influe sur les sanctions encourues.
Les éléments constitutifs de la diffamation
Pour qu’il y ait diffamation, trois éléments doivent être réunis : l’allégation ou imputation d’un fait précis, la volonté de nuire à la réputation d’autrui et la publicité des propos.
L’allégation ou imputation d’un fait précis peut concerner aussi bien un fait réel que fictif, dès lors qu’il est susceptible de porter atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée. La jurisprudence est très stricte sur ce point : une simple allusion, insinuation ou sous-entendu ne suffit pas pour constituer une diffamation.
La volonté de nuire est un élément essentiel de la diffamation. En effet, si l’auteur des propos n’avait pas conscience du caractère diffamatoire de ses propos ou s’il les a tenus sans intention de nuire, il ne saurait être poursuivi pour diffamation. Toutefois, cette absence d’intention malveillante doit être démontrée par l’auteur des propos litigieux.
Enfin, la publicité des propos est un élément déterminant dans la qualification de la diffamation. Comme mentionné précédemment, si les propos sont tenus en présence d’un cercle restreint et que leur diffusion reste limitée, il s’agira alors d’une diffamation non publique. En revanche, si les propos sont diffusés largement et accessibles à un grand nombre de personnes, il s’agira d’une diffamation publique.
Les sanctions encourues en cas de diffamation
La diffamation publique est une infraction pénale passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 12 000 euros. Cette amende peut être portée à 45 000 euros en cas de circonstances aggravantes, comme la diffamation raciale, sexiste ou homophobe. La victime pourra également engager des poursuites civiles pour obtenir réparation du préjudice subi.
La diffamation non publique est quant à elle punie d’une amende de 38 euros, sans possibilité de circonstances aggravantes. Il est toutefois possible pour la victime de saisir la juridiction civile afin d’obtenir réparation du préjudice subi.
Comment se défendre contre la diffamation ?
Pour se défendre contre une accusation de diffamation, plusieurs moyens sont à la disposition de l’auteur des propos :
- L’exception de vérité : si l’auteur des propos peut prouver que les faits allégués sont réels et véridiques, il ne pourra pas être condamné pour diffamation. Cette exception ne s’applique toutefois pas lorsque les faits imputés concernent la vie privée, lorsque les faits sont prescrits ou lorsque leur preuve est interdite par la loi (par exemple, des informations couvertes par le secret professionnel).
- Le droit de réponse : si les propos ont été tenus dans un média (presse écrite, radio, télévision), la personne diffamée dispose d’un droit de réponse, qui peut être exercé dans les trois mois suivant la publication ou la diffusion des propos.
- La prescription : en matière de diffamation, l’action en justice doit être engagée dans un délai de trois mois à compter de la publication ou de la diffusion des propos. Passé ce délai, aucune poursuite ne pourra être engagée.
Enfin, si vous êtes victime de diffamation, il est essentiel de conserver toutes les preuves des propos tenus à votre encontre (documents écrits, enregistrements audio ou vidéo, captures d’écran) et de consulter rapidement un avocat spécialisé en droit à la réputation pour envisager les démarches à entreprendre.